Propriété : Stéphane Bouillet - artiste inscrit à la MDA sous le n° B314036 (obtenir une dispense de précompte)
SIREN 517 540 910 SIRET 517 540 910 00109 (obtenir un avis de situation Sirene Insee) NAF 90.03A TVA FR02 517 540 910
Les Mondes invisibles, auto-éditeur enregistré à l'AFNIL sous le N° 978-2-9578581
Hébergement : OVH / Webdesign : Drupal + Stéphane Bouillet
Le droit d'auteur s'applique sur l'ensemble des éléments édités sur ce site, qui sont donc protégés et constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle (loi 92-597 du 1er juillet 1992). Toute reproduction, publication, diffusion, impression ou utilisation (et notamment sur le réseau Internet), totale ou partielle, est soumise à l'autorisation écrite et préalable de l'auteur. Toute utilisation abusive est une contrefaçon. Tout transfert sur un autre support ou à une banque de données ou à des tiers et toute reprise de contenu sont interdits sans autorisation écrite préalable de l'auteur. Tout contrevenant s'expose à des sanctions pénales. En cas de non mention du nom de l'auteur d'une photographie ou image lors d'une utilisation, le tarif de la cession sera majoré de 100 %. En cas d'utilisation d'une image sans l'accord écrit (mail, courrier) de l'auteur, le tarif de la cession sera majoré de 200 %.
En savoir plus : le droit d'auteur selon le Centre National des arts plastiques / selon le gouvernement français.
Vos données personnelles, récoltées pour la newsletter ou une commande, sont protégées et ne seront jamais cédées à des tiers. Pour accéder, rectifier, modifier et supprimer vos données personnelles, contactez-moi. Pour + d'infos, consultez le site de la Commission Informatique et Liberté (www.cnil.fr).
Newsletters : désabonnez-vous en suivant les instructions figurant en fin de newsletter.
La responsabilité de Stéphane Bouillet ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées sur ce site. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif : l'internaute utilisera ces informations avec discernement et esprit critique. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Conditions Générales de Ventes (C.G.V.)
Commander sur le site suppose la consultation préalable des présentes conditions et leur acceptation sans réserve : le client reconnaît que son accord ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.
Le présent contrat concernant la vente de produits sur internet est conclu entre Stéphane Bouillet et un acheteur final particulier dans le cadre d'un système de vente à distance, et se réfère au droit français (sur la vente à distance notamment).
Acheter une oeuvre (originale ou non) de Stéphane Bouillet vous donne des droits limités (voir exceptions aux droits patrimoniaux). Tous les autres droits patrimoniaux sont réservés à Stéphane Bouillet, notamment le droit de reproduction, de représentation publiques.
La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande que vous recevrez par mail. Stéphane Bouillet se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client litigieux.
Prix en euros TTC (Toute Taxe Comprise), hors frais de livraison (sauf si indiqué), modifiables à tout moment.
Paiement sécurisé par carte bancaire.
Livraison par la poste en Lettre verte, Colissimo (gros colis) ou Colissimo recommandé (pour les œuvres originales), sous 3 à 7 jours ouvrables, variable selon les tarifs en vigueur de la poste le poids et encombrement du colis. Vous pouvez aussi décider pour la France métropolitaine de venir chercher votre commande en main propre directement à l'atelier de Stéphane Bouillet ou lors d'un vernissage, festival… Dans ce cas et après validation des disponibilités, il n'y a pas de frais de livraison.
Notez bien : vous devez vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et signaler et faire notifier immédiatement les dommages éventuels au facteur.
Rétractation et renvoi : avant toute action, contactez-moi.
Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous pouvez échanger vos articles ou être remboursé (à l'exception des frais d'expédition et de réexpédition) en retournant le ou les articles dans leur emballage d'origine dans les 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande (article L121-16 du code français du consommateur). Le délai de rétractation commence à compter du jour de la réception des marchandises et jusqu'à la date d'expédition indiquée sur le colis de retour. En cas d'exercice du droit de rétractation, Stéphane Bouillet s'engage à vous rembourser l'intégralité des sommes versées (hors frais de port) et ce dans un délai maximum de 30 jours. Les articles doivent être retournés. A noter:
- le droit de rétractation ne s'applique pas sur les fanzines ou les produits numériques (PDF…)
- prévenez de votre intention de renvoi avant d'expédier le colis.
- le renvoi se fera obligatoirement dans les 14 jours suivant la réception de la commande.
- l'acheteur prendra les dispositions afin que le colis de renvoi me parvienne en bon état.
- les frais de port sont et restent à votre charge.
- vous pouvez échanger votre article avec un autre article égal ou supérieur au montant dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas où l'article est plus cher, vous devez payer la différence et le montant des frais d'envoi.
- aucun remboursement et échange n'est possible si l'article est perdu ou détérioré lors du retour même partiellement.
Litiges : une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Dans le cas où la médiation n'aboutirait pas, les litiges seront de la compétence des juridictions françaises.
